Un incendie s’est déclaré ce lundi 25 juillet à Saint-Jean-de-Luz dans les Pyrénées-Atlantiques. Les sapeurs-pompiers mobilisés sur place, ont été menacés par un homme armé.

Par mesure d’urgence, les soldats du feu ont évacué plusieurs personnes, mais ont été menacés par un homme récalcitrant et armé. Il était retranché dans son appartement, avec un fusil, relate franceinfo.

Le Raid a été sollicité, mais l’immeuble s’est effondré. Le forcené est décédé dans les décombres. Pour l’instant, la piste privilégiée est celle d’un incendie criminel.

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Tragique accident ce mardi à Saint-Cyr-l’Ecole. Une sapeur-pompier a été grièvement blessée alors qu’elle se rendait, vers 15h15, en intervention à l’aérodrome de la ville.

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Alors que la France est touchée par d’importants incendies depuis la semaine dernière, un pilote de Canadair est décédé dans le crash de son appareil et un sapeur-pompier est mort au feu, respectivement au Portugal et en Espagne.

Les deux pays européens sont en proie depuis plus d’une semaine à une suffocante vague de chaleur qui a provoqué de nombreux incendies ayant ravagé des dizaines de milliers d’hectares.

Depuis la semaine dernière, deux soldats du feu sont décédés en service. Vendredi dernier au Portugal, un pilote d’un avion bombardier d’eau de taille moyenne -type FireBoss/AirTractor- est décédé dans le crash de son appareil, alors qu’il luttait intensément contre un incendie au Nord du pays, dans la région de Guarda.

« Il n’y a pas de mots »

Dimanche, c’est un pompier âgé de 62 ans qui est décédé, alors que lui aussi luttait contre un violent incendie à Losacio, dans le nord-ouest de l’Espagne. Le Premier ministre espagnol Pedro Sanchez a réagi sur Twitter peu après l’annonce, disant partager la peine ​et donnant son « affection à la famille et aux collègues du brigadier qui est mort cette nuit en travaillant à l’extinction de l’incendie à Ferreruela de Tábara ».

« Il n’y a pas de mots pour rendre hommage au travail immense que mènent ceux qui combattent les flammes sans relâche. Repose en paix », a-t-il conclu son tweet.

Etanchéité des masques, lutter contre le COVID-19… Plusieurs services d’incendie et de secours ont décidé d’interdir le port de la barbe aux sapeurs-pompiers, qu’ils soient volontaires ou professionnels. Aujourd’hui, c’est officiel, l’interdire est illégale. La rédaction de Secours info vous explique pourquoi.

Dans un service d’incendies et de secours français, au moins deux sapeurs-pompiers ont décidé de ne pas respecter cette consigne. Ainsi, leurs gardes ont alors été annulées pendant plusieurs semaines, puis ils ont été placés en autorisation spéciale d’absence.

Très vite, un syndicat a saisi le tribunal administratif et a réclamé l’annulation de cette consigne, pourtant donnée sous forme orale. Les mesures prises à l’encontre des sapeurs-pompiers récalcitrants ont été également été contestées. Saisi du dossier, le juge administratif a annulé l’ensemble de ces décisions en première instance. Le SDIS avait fait appel.

En première instance, le juge administratif a annulé toutes ces décisions, conduisant à ce que le SDIS fasse appel du jugement. C’est donc à la CAA de Nancy qu’est revenu le soin de dire si un SDIS pouvait imposer un rasage complet de ses agents en raison de l’épidémie de Covid19.

Des mesures faisant grief

Pour sa part, le SDIS estimait que la consigne orale litigieuse constituait une simple mesure d’ordre intérieure et ne pouvait faire l’objet d’un recours devant le juge administratif. Mais, pour les juges de la CAA de Nancy, cette mesure qui faisait obligation aux sapeurs-pompiers professionnels de procéder au rasage complet de toute pilosité faciale, qu’il s’agisse de la barbe, du bouc, des moustaches, des pattes ou encore des favoris, a apporté des restrictions importantes aux choix personnels des intéressés concernant leur apparence physique. Quand bien même cette obligation aurait été édictée en vue de protéger, lors des interventions, la santé et la sécurité des agents concernés, de leurs collègues et des usagers contre les risques de contaminations liés à l’épidémie de Covid-19, elle porte ainsi atteinte au droit au respect de la vie privée, garanti notamment à l’article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Dans ces conditions, cette mesure ne constituait pas une mesure d’ordre intérieur, mais bien un acte faisant grief, pouvant donc faire l’objet d’un recours.

De même, les décisions suspendant les gardes des intéressés et les plaçant en autorisations spéciales d’absence ont été jugées comme n’étant pas des mesures d’ordre intérieur insusceptibles de recours mais bien au contraire comme des actes faisant griefs. En effet, les gardes constituent une composante essentielle des missions confiées aux sapeurs-pompiers professionnels et les autorisations spéciales d’absence n’entrent pas en compte dans le calcul des congés annuels dont bénéficient les fonctionnaires territoriaux. Aussi, les mesures contestées ont bien porté atteinte aux droits et prérogatives que les intéressés tenaient de leur statut et ne pouvaient, par conséquent, être regardées comme des mesures d’ordre intérieur insusceptibles de recours.

Le recours jugé recevable, restait à la Cour à se prononcer sur la légalité des mesures litigieuses.

Etanchéité des masques

En demandant aux sapeurs-pompiers un rasage de près, l’objectif de la consigne litigieuse était de garantir l’étanchéité des masques lors des interventions et de protéger, sur le lieu de travail, la santé et la sécurité des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et des usagers contre les risques de contamination liés à l’épidémie de Covid-19. Dans ces conditions, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail aurait dû être consulté préalablement à l’édiction d’une telle mesure, quand bien même il s’agissait d’une mesure temporaire.

Certes le CHSCT a validé une autre délibération relative au rasage de sapeurs-pompiers mais celle-ci était beaucoup moins contraignante puisqu’elle autorisait le port de la moustache et des boucs taillés, et ne dispensait donc pas le SDIS de consulter le comité concernant la consigne litigieuse.

Ainsi, comme les juges de première instance, la CAA de Nancy a également jugé illégale la consigne orale interdisant toute pilosité faciale. Elle a également constaté l’illégalité des mesures prises à l’encontre des deux sapeurs pompiers récalcitrants, prises sur son fondement.

Acquis dans le cadre du plan de relance du secteur aéronautique lancé par le Gouvernement en 2020, les deux hélicoptères H145 ont été livrés par Airbus Helicopters début décembre 2021. Cette commande a par la suite été complétée par deux hélicoptères supplémentaires qui seront livrés en décembre 2022.

Une équipe dédiée a été constituée pour procéder aux nombreuses étapes nécessaires à la qualification des appareils : formation des équipages, étude du comportement de l’appareil dans tout le spectre de missions réalisées par la Sécurité civile, élaboration des nouvelles procédures de travail et conception d’un manuel d’exploitation adapté. Une évaluation technico-opérationnelle a été réalisée avec le soutien de la DGA, d’Airbus Helicopters et de Safran Helicopter Engines.

Son rotor principal, de conception nouvelle et comportant cinq pales, ainsi que son fenestron (rotor de queue) sont les marques distinctives de ce nouvel hélicoptère. Il est aussi doté d’un moteur plus puissant avec une régulation numérique, d’une nouvelle avionique allégeant la charge de l’équipage et améliorant grandement son niveau de performance et de sécurité. De plus, son niveau vibratoire a été amélioré et par là-même le confort des secourus.

Caractéristiques

La flotte des Dragon de la Sécurité civile dispose désormais de 35 hélicoptères : 33 EC145 et 2 H145. Répartis sur 23 bases hélicoptères en France hexagonale et en outre-mer, dont 5 en détachement saisonnier et 2 déplacées, en saison, les Dragon peuvent intervenir en plaine, en mer et en montagne. Ils assurent des missions de secours (mise en sécurité et évacuation), de reconnaissance aérienne ainsi que le transport de personnels, de fret et le guidage des moyens aériens et terrestres.

En 2021, ils ont réalisé 18 577 missions et effectuent en moyenne 16 000 heures de vol chaque année. Toutes les 33 minutes, une victime est secourue par les hélicoptères de la Sécurité civile.

Deux sapeurs-pompiers du Sdis des Hautes-Pyrénées sont décédés dans la nuit de vendredi à ce samedi, annonce le service départemental sur sa page Facebook.

Selon nos informations, ils circulaient sur une route secondaire quand pour une raison indéterminée, leur véhicule a quitté la chaussée avant de plonger dans un ravin de 70 mètres.

Malgré l’alerte immédiate, donnée par des amis qui les suivaient dans une autre voiture, les pompiers du 64, assistés de l’équipe du GRIMP65 et de l’hélicoptère de la Gendarmerie ont eu du mal à localiser les corps des deux victimes, qui avaient été éjectées de leur voiture.

Une cellule psychologique ouverte

« Nous avons l’immense tristesse de vous faire part du décès accidentel (hors service) du sapeur Laurent Lacoste et du caporal François Coste, tous deux sapeurs-pompiers volontaires au Centre d’Incendie et de Secours d’Arrens-Marsous suite à un accident de la route survenue ce matin vers 5h » peut-on lire sur la page Facebook des pompiers.

Laurent avait 25 ans et François aller faire 36 ans la semaine prochaine. Une cellule psychologique a été mise en place à la caserne d’Arrens-Marsous, où le colonel Arnaud Fabre, le patron du SDIS, s’est rendu samedi matin.

Festivités annulées

Devant la gravité des faits et l’émotion et le choc provoqués dans la commune, la municipalité d’Arrens-Marsous a décidé d’annuler les festivités du 13 juillet programmées pour célébrer le 14 juillet. 

« En raison du décès accidentel de deux jeunes du village, nous n’avons plus le cœur à la fête. Aussi les manifestations du 13 juillet sont toutes annulées : marché des producteurs, animation musicale et feu d’artifice. Nous comptons sur votre compréhension » note la mairie sur sa page Facebook.

Un sapeur-pompier professionnel affecté à la caserne de Libourne (Sdis 33) est décédé mardi en fin de journée, près de Saint-Denis-de-Pile, une commune située au Nord du département de la Gironde.

D’après nos informations, l’adjudant Frédéric Couderc a été victime d’un accident de moto alors qu’il se rendait à son centre de secours pour prendre son service.

Une enquête ouverte

Héliporté en urgence absolue au CHU Pellegrin de Bordeaux, il est malheureusement décédé en dépit des gestes de réanimation prodigués par ses collègues et les équipes médicales. Il était marié et père d’enfants.

Une enquête a été ouverte par la gendarmerie nationale, afin de déterminer les causes et circonstances exactes du drame.

>> Plus d’informations à suivre…

Vous avez été nombreux à nous questionner sur le rôle du conducteur et la responsabilité (ou non) du chef d’agrès des véhicules circulant en situation d’urgence. Nous avons décidé de vous répondre, en fonction de ce que dit la loi, avec l’appui d’un document réalisé par deux élèves avocates pour l’ENSOSP.

Tout d’abord, le pompier est avant tout un usager de la route. À ce titre, il est soumis au respect du Code de la route et doit être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie de véhicule qu’il conduit. Mais que dit le Code de la route pour les pompiers ?

Pompiers, policiers et gendarmes dans la même catégorie  

Les véhicules des services d’incendie et de secours -SIS-, sont considérés par le Code de la route, comme des véhicules d’intérêt général prioritaire (article R 311-1 du Code de la route).

Le texte ne distingue pas le type de véhicules, donc tous les véhicules des -SIS- sont concernés, y compris les VSAV et les voitures de liaison des officiers.

Contrairement aux forces de l’ordre et aux pompiers, les ambulances privées dédiées au transport sanitaire sont classées, au titre de l’alinéa du même article, en : « Véhicule d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage », sauf si elles interviennent à la demande du SAMU.

La liste des dérogations

Les dérogations au Code de la route sont permises à deux conditions :

Le seul usage des gyrophares ne permet pas de dérogation. Il est indispensable d’actionner les gyrophares et la sirène deux-tons.

Ainsi, si ces deux conditions sont remplies, le conducteur peut déroger conformément à l’article R 432-1 du Code de la route : aux limitations de vitesse, aux feux de signalisation, aux sens interdits, aux lignes continues, aux limites d’utilisation de l’avertisseur sonore, aux règles de circulation sur voies autoroutières, au port de la ceinture de sécurité, etc…

MAIS Dans tous les cas, le conducteur ne doit pas mettre en danger les autres usagers de la route.

Sans condition de l’emploi des avertisseurs spéciaux, les tiers sont tenus de faciliter ou de céder le passage aux véhicules de secours.

La loi, le règlement et les notes de service  

Si la loi fixe les principes généraux, les dispositions règlementaires précisent et complètent ces principes. C’est-à-dire, que les SIS, sont libres d’appliquer des limitations dans leur règlement opérationnel ou par l’intermédiaire d’une note de service. Pour exemple, dans un SDIS du sud de la France, une note de service autorise les VSAV à rouler 20km/h au-dessus de la limitation et les fourgon, 10km/h au-dessus. D’autres, obligent le port de la ceinture de sécurité. Mais cela n’est pas créateur de droit.

Des décisions de plus en plus courantes pour diminuer le nombre d’accidents, occasionnant des dégâts humains et matériels, très coûteux et parfois dramatiques.

Conducteur, chef d’agrès : qui est responsable ?

Pour être clair, le conducteur est le seul et unique responsable du véhicule en circulation. Il est passible de poursuites pénales s’il a commis une infraction. La responsabilité du chef d’agrès n’est pas retenue par les textes, même si des comptes peuvent lui être demandés par sa hiérarchie.

De ce fait, le conducteur est garant de la sécurité de son engin et doit s’assurer que celui-ci est opérationnel, respecte la règlementation et les normes, notamment en matière de sécurité.

Les titulaires d’un permis probatoire peuvent-ils conduire ?

Le permis probatoire a été institué par la loi du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière. L’article R 413-5 du Code de la route fixe le régime particulier auquel doit s’astreindre le jeune conducteur pendant deux ou trois ans (capital de six points, apposition du disque A, vitesse limitée à 110 ou 80 km/h…).

L’article R 413-6 du même Code fixe la liste des conducteurs auxquels ces dispositions ne sont pas applicables, notamment les conducteurs des véhicules militaires et des unités d’instruction et d’intervention de la sécurité civile.

Les jeunes conducteurs de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ou du bataillon de marins-pompiers de Marseille ne sont donc pas soumis à ces règles pendant leur service.

La combinaison de ces articles conduit à interdire la conduite des véhicules de secours, en intervention ou hors intervention, par les sapeurs-pompiers ayant un permis probatoire.

Le permis jaune concerne-t-il les pompiers ?

Afin de conduire un VSL ou une ambulance classique, le conducteur doit être titulaire du permis de conduire de catégorie B et ne plus être en période probatoire. Il devra également être déclaré apte lors d’une visite médicale spécifique organisée par la Préfecture, le fameux permis jaune.

En revanche pour les sapeurs-pompiers, l’arrêté interministériel du 31 juillet 2012, relatif à l’organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite ne concerne pas les conducteurs de véhicules de secours et d’assistance aux victimes (VSAV) puisqu’ils bénéficient, au même titre que les policiers et les gendarmes, de visites médicales d’aptitude incluant la conduite des véhicules du service départemental d’incendie et de secours.

Par ailleurs, l’arrêté précité ne mentionne pas le terme « VSAV » mais dans son article 1 reprend celui d’ambulance, qui désigne des véhicules conçus et équipés pour le transport sanitaire de patients dont l’état de santé ne laisse pas présager qu’ils puissent devenir des patients en détresse.

Le VSAV, quant à lui, est un véhicule utilisé par la profession sapeur-pompier, appartenant à la catégorie des véhicules de secours des SIS, qui comprend également les VSR (véhicules de secours routier) et les VSS (véhicules de soutien sanitaire).

Le VSAV peut être adapté pour réaliser des missions de transports sanitaires mais celles-ci, réservées aux transporteurs privés, ne répondent pas à la finalité première de ce type de véhicule. Il convient de noter que dans les textes réglementaires, le VSAV est toujours traité de manière spécifique.

Une différence de ministère

Ainsi, l’article R. 311-1 du Code de la route définit le VSAV comme un véhicule d’intérêt général prioritaire, de même que l’ensemble des véhicules des services d’incendie et de secours, alors qu’une ambulance ne bénéficie que de facilités de passage. Dans le Code de la santé publique, l’article R. 6312-8 n’assimile pas le VSAV à une ambulance puisqu’il dispose de sa propre catégorisation « b ») Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et aux blessés VSAB » (ancienne dénomination).

De plus, dans ce même article, il est indiqué que les normes applicables aux VSAV relèvent de la compétence du ministre de l’intérieur ce qui souligne encore sa spécificité par rapport à une ambulance. Enfin, pour les raisons susmentionnées, l’arrêté interministériel du 31 juillet 2012 ne s’applique pas aux véhicules du service d’incendie et de secours et à leurs conducteurs sapeurs-pompiers. Donc le permis jaune n’est pas nécessaire pour les sapeurs-pompiers.

Un mineur accusé d’avoir allumé une série de douze feux, a été arrêté jeudi en fin d’après-midi, par les policiers de la sûreté urbaine du commissariat de Hyères, dans le Var (83).

C’est en flagrant délit qu’il a été interpellé, alors qu’il venait de déclencher un nouvel incendie dans une cité pavillonnaire, peut-on lire dans les colonnes de nos confrères de Var-Matin.

Mis en examen

Depuis plusieurs jours, les habitants et les personnels des établissements de santé situés à proximité étaient très inquiets de cette situation, qui durait depuis le 9 juin dernier.

Toujours placé en garde à vue ce vendredi, le mineur se serait dit « frustré de ne pas avoir pu devenir sapeur-pompier ». Mis en examen, il sera jugé par le tribunal pour enfant dans les prochains jours.

Un quinquagénaire a été interpellé par la police dans la nuit de mardi à mercredi, après avoir poignardé sa femme et tiré à l’aide d’une carabine sur les sapeurs-pompiers et les policiers.

Les secours et les forces de l’ordre sont intervenus à Bully-les-Mines, dans la nuit de mardi à mercredi. Un homme est accusé d’avoir poignardé sa compagne à la main. Il a également tiré avec une carabine à plomb sur les pompiers et la police qui intervenaient chez lui. Le quinquagénaire s’est alors retranché à l’étage.

Deux pompiers ont été touchés et une plainte a été déposée. Un policier a également été blessé à la cuisse. Le forcené a fini par se rendre et a été placé en garde à vue. Une enquête pour violences volontaires avec arme a été ouverte.

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